[ALERTE🚨] PASS SANITAIRE : RISQUE DE CENSURE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL 🚨

Des mesures vont être censurées, par ex l'absence de pass sanitaire pour les flics, c'est une rupture du principe d'égalité flagrante, rien ne justifie en droit une telle mesure.

Et le pass-sanitaire sera étendu aux écoles les PNJ, pour casser la "chaine de contamination" comme ils disent.

Le 05 août 2021 à 09:09:22 :

Le 05 août 2021 à 09:07:59 :

Le 05 août 2021 à 09:03:28 :

Le 05 août 2021 à 09:01:34 :

Le 05 août 2021 à 09:00:15 :

Le 05 août 2021 à 08:59:03 :

Le 05 août 2021 à 08:51:27 :

Le 05 août 2021 à 08:45:33 :

Le 05 août 2021 à 08:33:59 :

Le 05 août 2021 à 08:26:59 :
Je comprends toujours pas pourquoi on débat 42 pages sur la décision du conseil constitutionnel. On sait très bien que ça passera car toutes ces institutions sont le fruit d'un théâtre pour faire croire à une démocratie alors que les décisions sont déjà prises
Ce pays est une dictature déguisée en démocratie mais ça plaît au citoyen de croire que non, quant à la fameuse opposition Phillipot Melenchon s'ils étaient vraiment anti système ils auraient été assassinés avant d'être connus

De plus yaura aucun mouvement citoyen : le citoyen lambda préfère accepter les pires horreurs et la soumission que d'être exclu du groupe.
L'animal domestique prefere mourir confortablement que vivre inconfortablement.

Être exclu du groupe, ça a toujours été une condamnation à mort : comment survivre seul, sans l'appui, l'organisation et la solidarité du groupe, aux rigueurs de l'hiver ? Sade avait raison, tout marche finalement à la terreur, n'importe quel parent qui éduque son enfant se contente de lui faire peur. Le dresseur gagne parce qu'il terrorise.

Non, il y a un théâtre législatif assez facile à mettre en place mais sur le plan constitutionnel c'est beaucoup plus compliqué car un raisonnement juridique doit toujours être rigoureusement argumenté sur plusieurs pages, c'est des maths avec des mots, même si c'est une science moins exacte.

Tous ceux qui ont fait un minimum de droit te diront que tu peux difficilement cheater sur ça. Dans les grandes lignes, le résultat est prévisible pour quelqu'un qui connait bien le droit constitutionnel et le Conseil ne risquera jamais de s'opposer à l'avis de grands juristes capables de prouver que ce n'est pas possible de mettre en place ceci ou cela.

Des maths avec des mots
Si seulement
Dans les faits, tout repose sur la "proportionnalité avec le but recherché". Le CC peut simplement dire "c'est proportionnel tavu " et c'est ce qu'il fera.

Ce n'est pas le seul point qui fera débat, il y aussi tout un débat sur le secret médical, sur l'obligation d'actes médicaux, sur le droit à contrôler l'identité de quelqu'un sans assermentation, etc

Mais rien que sur le principe de la proportionnalité de la contrainte, appliqué à ce que l'on sait de la propagation de ce virus, on peut déjà dire que conserver le masque et le gel suffit à se prémunir de ce virus, et donc de conclure que le vaccin n'est pas une contrainte proportionnelle à la nécessité, sauf dans les cas où il est impossible de conserver le masque et les seuls cas possibles sont les restaurants et les bars, où on ne peut pas le mettre pour manger ou boire.

Et encore, ce n'est qu'un seul des points qui posent problème.

Le droit de contrôler les identités dans un lieu privé je ne comprend pas vraiment, les cinéma, bar, restaurants et certains magasin ont déjà le droit et même l'obligation de le faire depuis des décennies.

c'est une blague ou quoi ?

Bah non, BTG ?

nouveau mensonge des Bots : ça fait des décennies qu'on doit montrer sa carte d'identité pour aller voir un film, boire une bière ou manger une pizza

vous êtes complètement en PLS

On peut t'obliger a présenter tes papiers si on estime que tu n'es pas en age de consommer ou de voir tel ou tel film, tu as le droit de refuser mais dans ce cas tu n'a pas accès au service. Le passe sanitaire c'est pareil.

L'âge n'est pas une donnée de santé hein. Rien à voir.

La pièce d'identité non plus, et les données vaccinales sont déjà contrôlé par des établissements privé sans que ça ne pose de problèmes.

Le 05 août 2021 à 09:11:52 :
Donc c'est aujourd'hui que l'on bascule en régime totalitaire ?

oui bienvenue dans le monde d'après

Le 05 août 2021 à 09:07:59 :

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Je comprends toujours pas pourquoi on débat 42 pages sur la décision du conseil constitutionnel. On sait très bien que ça passera car toutes ces institutions sont le fruit d'un théâtre pour faire croire à une démocratie alors que les décisions sont déjà prises
Ce pays est une dictature déguisée en démocratie mais ça plaît au citoyen de croire que non, quant à la fameuse opposition Phillipot Melenchon s'ils étaient vraiment anti système ils auraient été assassinés avant d'être connus

De plus yaura aucun mouvement citoyen : le citoyen lambda préfère accepter les pires horreurs et la soumission que d'être exclu du groupe.
L'animal domestique prefere mourir confortablement que vivre inconfortablement.

Être exclu du groupe, ça a toujours été une condamnation à mort : comment survivre seul, sans l'appui, l'organisation et la solidarité du groupe, aux rigueurs de l'hiver ? Sade avait raison, tout marche finalement à la terreur, n'importe quel parent qui éduque son enfant se contente de lui faire peur. Le dresseur gagne parce qu'il terrorise.

Non, il y a un théâtre législatif assez facile à mettre en place mais sur le plan constitutionnel c'est beaucoup plus compliqué car un raisonnement juridique doit toujours être rigoureusement argumenté sur plusieurs pages, c'est des maths avec des mots, même si c'est une science moins exacte.

Tous ceux qui ont fait un minimum de droit te diront que tu peux difficilement cheater sur ça. Dans les grandes lignes, le résultat est prévisible pour quelqu'un qui connait bien le droit constitutionnel et le Conseil ne risquera jamais de s'opposer à l'avis de grands juristes capables de prouver que ce n'est pas possible de mettre en place ceci ou cela.

Des maths avec des mots
Si seulement
Dans les faits, tout repose sur la "proportionnalité avec le but recherché". Le CC peut simplement dire "c'est proportionnel tavu " et c'est ce qu'il fera.

Ce n'est pas le seul point qui fera débat, il y aussi tout un débat sur le secret médical, sur l'obligation d'actes médicaux, sur le droit à contrôler l'identité de quelqu'un sans assermentation, etc

Mais rien que sur le principe de la proportionnalité de la contrainte, appliqué à ce que l'on sait de la propagation de ce virus, on peut déjà dire que conserver le masque et le gel suffit à se prémunir de ce virus, et donc de conclure que le vaccin n'est pas une contrainte proportionnelle à la nécessité, sauf dans les cas où il est impossible de conserver le masque et les seuls cas possibles sont les restaurants et les bars, où on ne peut pas le mettre pour manger ou boire.

Et encore, ce n'est qu'un seul des points qui posent problème.

Le droit de contrôler les identités dans un lieu privé je ne comprend pas vraiment, les cinéma, bar, restaurants et certains magasin ont déjà le droit et même l'obligation de le faire depuis des décennies.

c'est une blague ou quoi ?

Bah non, BTG ?

nouveau mensonge des Bots : ça fait des décennies qu'on doit montrer sa carte d'identité pour aller voir un film, boire une bière ou manger une pizza

vous êtes complètement en PLS

On peut t'obliger a présenter tes papiers si on estime que tu n'es pas en age de consommer ou de voir tel ou tel film, tu as le droit de refuser mais dans ce cas tu n'a pas accès au service. Le passe sanitaire c'est pareil.

Non c'est pas pareil c'est de la discrimination par l'état de santé c'est un délit.
On n'a jamais demandé de passe pour n'importe quelle grippe.
On n'a jamais demandé de passe pour la tuberculose
mais là pour le covid on te demande un passe alors que tu peux être vacciné ET positif.
Ca n'a pas de sens.

Le 05 août 2021 à 09:12:24 :

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Je comprends toujours pas pourquoi on débat 42 pages sur la décision du conseil constitutionnel. On sait très bien que ça passera car toutes ces institutions sont le fruit d'un théâtre pour faire croire à une démocratie alors que les décisions sont déjà prises
Ce pays est une dictature déguisée en démocratie mais ça plaît au citoyen de croire que non, quant à la fameuse opposition Phillipot Melenchon s'ils étaient vraiment anti système ils auraient été assassinés avant d'être connus

De plus yaura aucun mouvement citoyen : le citoyen lambda préfère accepter les pires horreurs et la soumission que d'être exclu du groupe.
L'animal domestique prefere mourir confortablement que vivre inconfortablement.

Être exclu du groupe, ça a toujours été une condamnation à mort : comment survivre seul, sans l'appui, l'organisation et la solidarité du groupe, aux rigueurs de l'hiver ? Sade avait raison, tout marche finalement à la terreur, n'importe quel parent qui éduque son enfant se contente de lui faire peur. Le dresseur gagne parce qu'il terrorise.

Non, il y a un théâtre législatif assez facile à mettre en place mais sur le plan constitutionnel c'est beaucoup plus compliqué car un raisonnement juridique doit toujours être rigoureusement argumenté sur plusieurs pages, c'est des maths avec des mots, même si c'est une science moins exacte.

Tous ceux qui ont fait un minimum de droit te diront que tu peux difficilement cheater sur ça. Dans les grandes lignes, le résultat est prévisible pour quelqu'un qui connait bien le droit constitutionnel et le Conseil ne risquera jamais de s'opposer à l'avis de grands juristes capables de prouver que ce n'est pas possible de mettre en place ceci ou cela.

Des maths avec des mots
Si seulement
Dans les faits, tout repose sur la "proportionnalité avec le but recherché". Le CC peut simplement dire "c'est proportionnel tavu " et c'est ce qu'il fera.

Ce n'est pas le seul point qui fera débat, il y aussi tout un débat sur le secret médical, sur l'obligation d'actes médicaux, sur le droit à contrôler l'identité de quelqu'un sans assermentation, etc

Mais rien que sur le principe de la proportionnalité de la contrainte, appliqué à ce que l'on sait de la propagation de ce virus, on peut déjà dire que conserver le masque et le gel suffit à se prémunir de ce virus, et donc de conclure que le vaccin n'est pas une contrainte proportionnelle à la nécessité, sauf dans les cas où il est impossible de conserver le masque et les seuls cas possibles sont les restaurants et les bars, où on ne peut pas le mettre pour manger ou boire.

Et encore, ce n'est qu'un seul des points qui posent problème.

Le droit de contrôler les identités dans un lieu privé je ne comprend pas vraiment, les cinéma, bar, restaurants et certains magasin ont déjà le droit et même l'obligation de le faire depuis des décennies.

c'est une blague ou quoi ?

Bah non, BTG ?

nouveau mensonge des Bots : ça fait des décennies qu'on doit montrer sa carte d'identité pour aller voir un film, boire une bière ou manger une pizza

vous êtes complètement en PLS

On peut t'obliger a présenter tes papiers si on estime que tu n'es pas en age de consommer ou de voir tel ou tel film, tu as le droit de refuser mais dans ce cas tu n'a pas accès au service. Le passe sanitaire c'est pareil.

L'âge n'est pas une donnée de santé hein. Rien à voir.

La pièce d'identité non plus, et les données vaccinales sont déjà contrôlé par des établissements privé sans que ça ne pose de problèmes.

tu es en sueur le cliqueur, va boire un café au lieu de défendre vainement le gouvernement.

Le 05 août 2021 à 09:10:44 :
MAIS PUTAIN LE MODERATEUR A EFFACER MON POST SANS MEME QUE JAI LA MOINDRE NOTIFICATION !!

la verité dérange webedia ? ces pro macron c'est dingue !

Mais non enfin, tu as supprimé ton post tout seul dans une crise de somnambulisme comme 60% des posts supprimés sur JVC

Le 05 août 2021 à 09:09:34 :

Le 05 août 2021 à 09:07:59 :

Le 05 août 2021 à 09:03:28 :

Le 05 août 2021 à 09:01:34 :

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Le 05 août 2021 à 08:59:03 :

Le 05 août 2021 à 08:51:27 :

Le 05 août 2021 à 08:45:33 :

Le 05 août 2021 à 08:33:59 :

Le 05 août 2021 à 08:26:59 :
Je comprends toujours pas pourquoi on débat 42 pages sur la décision du conseil constitutionnel. On sait très bien que ça passera car toutes ces institutions sont le fruit d'un théâtre pour faire croire à une démocratie alors que les décisions sont déjà prises
Ce pays est une dictature déguisée en démocratie mais ça plaît au citoyen de croire que non, quant à la fameuse opposition Phillipot Melenchon s'ils étaient vraiment anti système ils auraient été assassinés avant d'être connus

De plus yaura aucun mouvement citoyen : le citoyen lambda préfère accepter les pires horreurs et la soumission que d'être exclu du groupe.
L'animal domestique prefere mourir confortablement que vivre inconfortablement.

Être exclu du groupe, ça a toujours été une condamnation à mort : comment survivre seul, sans l'appui, l'organisation et la solidarité du groupe, aux rigueurs de l'hiver ? Sade avait raison, tout marche finalement à la terreur, n'importe quel parent qui éduque son enfant se contente de lui faire peur. Le dresseur gagne parce qu'il terrorise.

Non, il y a un théâtre législatif assez facile à mettre en place mais sur le plan constitutionnel c'est beaucoup plus compliqué car un raisonnement juridique doit toujours être rigoureusement argumenté sur plusieurs pages, c'est des maths avec des mots, même si c'est une science moins exacte.

Tous ceux qui ont fait un minimum de droit te diront que tu peux difficilement cheater sur ça. Dans les grandes lignes, le résultat est prévisible pour quelqu'un qui connait bien le droit constitutionnel et le Conseil ne risquera jamais de s'opposer à l'avis de grands juristes capables de prouver que ce n'est pas possible de mettre en place ceci ou cela.

Des maths avec des mots
Si seulement
Dans les faits, tout repose sur la "proportionnalité avec le but recherché". Le CC peut simplement dire "c'est proportionnel tavu " et c'est ce qu'il fera.

Ce n'est pas le seul point qui fera débat, il y aussi tout un débat sur le secret médical, sur l'obligation d'actes médicaux, sur le droit à contrôler l'identité de quelqu'un sans assermentation, etc

Mais rien que sur le principe de la proportionnalité de la contrainte, appliqué à ce que l'on sait de la propagation de ce virus, on peut déjà dire que conserver le masque et le gel suffit à se prémunir de ce virus, et donc de conclure que le vaccin n'est pas une contrainte proportionnelle à la nécessité, sauf dans les cas où il est impossible de conserver le masque et les seuls cas possibles sont les restaurants et les bars, où on ne peut pas le mettre pour manger ou boire.

Et encore, ce n'est qu'un seul des points qui posent problème.

Le droit de contrôler les identités dans un lieu privé je ne comprend pas vraiment, les cinéma, bar, restaurants et certains magasin ont déjà le droit et même l'obligation de le faire depuis des décennies.

c'est une blague ou quoi ?

Bah non, BTG ?

nouveau mensonge des Bots : ça fait des décennies qu'on doit montrer sa carte d'identité pour aller voir un film, boire une bière ou manger une pizza

vous êtes complètement en PLS

On peut t'obliger a présenter tes papiers si on estime que tu n'es pas en age de consommer ou de voir tel ou tel film, tu as le droit de refuser mais dans ce cas tu n'a pas accès au service. Le passe sanitaire c'est pareil.

faut vraiment être un taré fini pour trouver des sophismes pareils c'est rassurant, vous n'arrivez pas à défendre le pass convenablement ça montre bien à quel point cette mesure est une folie

Ils sont en pleine dérive sectaire. Une nouvelle "religion" avec des mécanismes similaires à ceux des extrémistes fraichement convertis.

Critères élaborés par la Miviludes pour les détecter :

• la déstabilisation mentale
• la rupture avec l’environnement d’origine
• l’embrigadement des enfants
• l’importance des démêlés judiciaires
• l’éventuel détournement des circuits économiques traditionnels
• l’infiltration des pouvoirs publics.
• arrêt des traitements médicaux régulièrement prescrits
• engagement exclusif pour le groupe
• soumission absolue, dévouement total aux dirigeants
• perte d’esprit critique
• réponse stéréotypée
• existence d’atteintes à l’intégrité physique ou psychique
• acceptation d’exigences financières de plus en plus fortes et durables
• engagement dans un processus d’endettement

Le 05 août 2021 à 09:15:18 :
Perdre son travail si on est pas vacciné par une thérapie génique expérimentale en phase 3 ou le seul responsable sera le vacciné oui oui c'est constitutionnel. En appliquant ça ce sera le chaos car les gens auront plus rien à perdre.

This

Donc des études récentes démontrent l'efficacité dans les chaussettes du vaccin + que les vaccinés ont la même charge viral + les variants en pagaille mais on persiste dans un pass qui ne servira à rien cause des points mentionnés précédemment et on pointera du doigt les non vaccinés

On se sent pays développé et des droits de l'homme

Le 05 août 2021 à 09:20:11 :
on a jamais vu un tel consensus sur ce forum depuis le discours de Macron, mais les cliqueurs pensent encore que les Français soutiennent le pass ça va leur faire tout drôle

Les vieux soutiennent à fond le pass. Or ils sont très nombreux et votent régulièrement

Le 05 août 2021 à 09:20:11 Descologique_ a écrit :
on a jamais vu un tel consensus sur ce forum depuis le discours de Macron, mais les cliqueurs pensent encore que les Français soutiennent le pass ça va leur faire tout drôle

Ah bah oui, le forum est un échantillon très représentatif de la population française, c'est très connu, y'a que des gens normaux ici

Le 05 août 2021 à 09:21:33 :

Le 05 août 2021 à 09:20:11 :
on a jamais vu un tel consensus sur ce forum depuis le discours de Macron, mais les cliqueurs pensent encore que les Français soutiennent le pass ça va leur faire tout drôle

Les vieux soutiennent à fond le pass. Or ils sont très nombreux et votent régulièrement

pas tous les vieux, en manif la moyenne d'age est assez élevée. Beaucoup de boomers ont ouvert les yeux depuis le covid

ah mais ils peuvent continuer de voter comme ils veulent, l'abstention n'a jamais été aussi haute.

ce système n'est pas légitime