Il achète une maison par accident pour 11k

Le 05 août 2020 à 03:16:31 Sabito a écrit :

Le 05 août 2020 à 03:13:03 Dostatio2 a écrit :

Le 05 août 2020 à 03:10:16 Sabito a écrit :

Le 05 août 2020 à 03:04:25 Dostatio2 a écrit :

Le 05 août 2020 à 03:00:10 Sabito a écrit :

> Le 05 août 2020 à 02:56:36 Dostatio2 a écrit :

>> Le 05 août 2020 à 02:50:02 Sabito a écrit :

> >> Le 05 août 2020 à 02:45:00 Dostatio2 a écrit :

> > >> Le 05 août 2020 à 02:42:20 Sabito a écrit :

> > > >> Le 05 août 2020 à 02:40:34 Dostatio2 a écrit :

> > > > >> Le 05 août 2020 à 02:36:11 Sabito a écrit :

> > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:30:40 Dostatio2 a écrit :

> > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:27:33 Sabito a écrit :

> > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:19:41 Fenharel20 a écrit :

> > > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:15:55 voustrouvez a écrit :

> > > > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:12:58 Fenharel20 a écrit :

> > > > > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:11:08 voustrouvez a écrit :

> > > > > > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:06:51 Fenharel20 a écrit :

> > > > > > > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 02:00:43 Battle-73 a écrit :

> > > > > > > > > > > > > >> Le 05 août 2020 à 01:54:46 Fenharel20 a écrit :

> > > > > > > > > > > > > > >> Le 04 août 2020 à 23:36:47 Risisocele a écrit :

> > > > > > > > > > > > > > > >Les pauvres bouchers qui ont claqués 200k et retapés la maison pour que le voisin se ramène pour leur dire que c'est à lui

> > > > > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > > > > c'est leur faute hein ils avaient qu'a bien regarder le cadastre , les mecs achete un terrain et construisent une maison en dehors de leurs terrains , ils sont en faute a 100%

> > > > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > > > Vivement qu'une histoire de la sorte t'arrives et que tu viennes en faire un topic .

> > > > > > > > > > > > > > Non , ce n'est pas LEUR boulot , ils ont payés quelqu'un pour le faire , et la logique dit que c'est une personne qui à étudié POUR FAIRE CE BOULOT .

> > > > > > > > > > > > > > Putain , c'était y'a 20 ans , à qu'elle moment tu veux qu'ils aient les compétences pour réaliser ce genre de choses ?

> > > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > > "vivement que ça t'arrive gna gna gna"

> > > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > > t'as pas compris le principe des lois deja , la justice s'en branle de la moralité et des émotions ( fin une justice parfaite devrait s'en foutre ) car sinon on arrive forcement a des putains de dérives comme on le voit dans nos société avec des violeurs condammné a du sursis parcqu'il ont pas les "codes" , et d'autre condammné a du ferme pour une phrase

> > > > > > > > > > > > > des meurtres pardonné parcque c'est une "pauvre femme :snif" ect ect

> > > > > > > > > > > > > la loi doit s'appliquer de maniere impartiale pour tous point barre

> > > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > > si ya eu une faute de la part du géometre a l'époque , alors il doit y avoir un proces contre lui et son entreprise

> > > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > > mais le mec qui a acheter sa parcelle est dans son droit a 100% , aprés ils ont pas etaient foutus de s'arranger a l'amiable c'est pas le probleme de la justice hein , rien n'empecher le couple de filer la parcelle 130 vus qu'ils sont finalement pas dessus + un petit bonus a l'autre guguss mais ils l'ont pas fait et vient pas me dire que le mec voulait recup la maison ect vus qu'elle est détruite

> > > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > > Comme dit plus haut si ta femme baise avec un autre mec et te fait un gosse dans le dos parce que tu veux pas lui en faire elle est aussi dans son droit, ça ne veut pas dire que c'est juste, être dans son droit ne veut strictement rien dire, ce n'est pas un argument.

> > > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > > ba si c'est un argument vus qu'on est dans une société régit par le droit

> > > > > > > > > >

> > > > > > > > > > Et alors depuis quand le droit est par essence bon et juste ? L'apartheid c'était pas des lois ? Si je baise ta femme et que je lui fais un gosse parce que tu refuses de lui en faire, tu pourras pas divorcer pour faute parce qu'elle était dans son droit, donc ça veut dire que ta femme a raison de me sucer la bite, merci de confirmer que t'es un bon gros cuck

> > > > > > > > >

> > > > > > > > > mais je m'en tape de ce qui est juste ou non on vit dans une société régit par le droit c'est comme ça , si on devait prendre des décisions selon ce qui est juste ou non selon chaque putain de point de vue ça serait l'anarchie

> > > > > > > > > si pour moi c'est juste mais pour toi ça ne l'est pas quel point de vue l'emporte? le droit sert a trancher

> > > > > > > > >

> > > > > > > > > ba non elle est pas dans son droit vus que la tromperie est une faute lourde dans le mariage c'est la loi qui établit ce fait , t'es idiot ou tu fais expres? tu vis chez les bisounours a croire qu'on puisse pratiquer une justice variable au cas par cas selon l'humeurs et le poit nde vue des gens

> > > > > > > > >

> > > > > > > > > putain les anarchiste , éduqués vous un peu

> > > > > > > >

> > > > > > > > Bordel arrête de répondre à l'autre ahuris.. Il est totalement déconnecté de la réalité, surtout que le premier propriétaire d'un terrain c'est l'état

> > > > > > >

> > > > > > > Bah non il a complétement raison, n'est pas juriste qui veut...

> > > > > >

> > > > > > Non, mais les deux ont tords, sur votre sujet d’adultère, on va dire qu'ils ont tord ou raison a 50%

> > > > > >

> > > > > > Je vais mettre les choses au clair, lorsque tu te marie avec une personne tierce, tu as des droits, donc si tu veux divorcer parce que ta femme a fait un gosse derrière ton dos, le juge va dire non l'homme est en tord, car y a devoir de procréation et que l'homme a refuser, mais si l'homme veut divorcer parce que y a eu violation du devoir de fidélité il aura gain de cause Ca dépend du motif de la plainte

> > > > > >

> > > > > > Voila derien les "juristes"

> > > > >

> > > > > Bordel tu connais strictement rien au droit, l'adultère n'est pas systématiquement une cause de divorce, d'autant plus que pour demander le divorce il faut remplir une double condition qui est à la fois une violation grave rendant intolérable le maintien de la vie commune, donc tu dis complétement n'importe quoi, et pour en revenir au sujet du désaccord, ce qu'il a cité c'est une jurisprudence de 2013, qui est connu de tout juriste, elle n'est même pas soumis à interprétation, donc je répète n'est pas juriste qui veut, pour le coup il a raison.

> > > >

> > > > C'est la loi, tu vas à l'encontre de la loi ? T'es qui ? T'es personne, va t’instruire au lui de déblatérer des conneries

> > >

> > > Je viens de te citer l'article 242 du Code Civil, article que manifestement tu ne connais même pas, tu racontes totalement n'importe quoi merci de l'admettre ironiquement et de ne pas te faire passer pour ce que tu n'es pas à savoir un juriste t'as visiblement aucune connaissance du droit

> >

> > Ok, donc t'es le genre de mec qui va citer des articles sans savoir ce que ça veut dire, pour faire genre que monsieur a des connaissances, alors que.. C'est vide dans ton cerveau.

> >

> > Bref je vais t'éduquer un peu :

>

> Ah ok en fait t'es ignorant à ce point

>

> T'es entrain de me sortir un texte qui répète texto ce que je viens de te dire et me donne totalement raison

>

> "l'adultère n'est pas systématiquement une cause de divorce, d'autant plus que pour demander le divorce il faut remplir une double condition qui est à la fois une violation grave rendant intolérable le maintien de la vie commune,"

>

> Et le pire qui montre que t'es ignorant c'est que tu ne me cites même pas un article mais tu vas sur le site du service public

>

> Alors même que le site en question ne fait que citer l'article 242 du Code Civil, article que tu ne connais même pas et tu veux me faire croire que t'as le moindre connaissance juridique

>

> Dans cinq minutes tu vas me sortir l'arrêt de la Cour de Cass du 20 novembre 2013 ?

Legifrance c'est pas fiable ? Ah bah puisque Dostatio2 le dit

Et tu prouves bien que t'es un débile profond, puisque tu ne fait que citer le titre de l'article et pas le fond

Il y a des conditions, comme une mise en examen, comme un crime, et tu me dis que la loi en elle même n'est pas fiable ? Alors que y a tous les articles et sous articles

C'est pas légifrance c'est le site du service public, tu ne sais même pas la différence entre légifrance et le site du service public

Je te cite le fond et les conditions qui sont doubles, tu sais pas lire en plus ? "l'adultère n'est pas systématiquement une cause de divorce, d'autant plus que pour demander le divorce il faut remplir une double condition qui est à la fois une violation grave rendant intolérable le maintien de la vie commune,"

Et toi tu me réponds avec une page du service public qui confirme exactement ce que je te dis

Voilà l'article : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006423124 (ça tu vois mon petit c'est légifrance)

Je te cite même la jurisprudence de la Cour de Cass du 20 novembre 2013 qui aborde le point précis dont tu parles, à savoir un enfant né d'un tiers qui confirme ce qui est dit plus haut

Sérieusement clé arrête toi là t'es pathétique n'importe quel juriste se fout de ta gueule là

Mais c'est ce que je viens de te screen espèce d'ahuris

Ta double condition qui se transforme en ou

Une violation grave, sont comme je t'ai cité, une violation des devoirs du mariage et la fidélité en fait partie, espèce d'amateur, bordel j'espère que t'es pas en étude de droit, jamais je te voudrais dans mon partie
Toute façon si t'es en L1 a faire du droit constitutionnel, t'ira en réorientation pour faire BTS NRC

La double condition c'est pas une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage

La double condition c'est une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage ET qui rend intolérable le maintien de la vie commune

Mais bordel même un pauvre L1 sait ça

Merci de prouver définitivement que t'es un desco

Et bah non l'ahuris "Le divorce peut être demandé par l'un des époux lorsque des faits constitutifs d'une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputables à son conjoint et rendent intolérable le maintien de la vie commune." ton "et" n'a même pas lieu

MAIS BORDEL TU DIS QUE DE LA MERDE C'EST HILARANT

Oui c'est ce qui est écrit ET ça annonce la deuxième condition mais bordel tu sais même pas lire un article à quel moment t'as crû que j'allais croire que t'étais plus qu'un segpa ?

Et je répète l'arrêt du 20 avril 1989 de la Cour de Cassation énonce ces deux conditions, c'est même pas sujet à questionnement, tu sais pas lire un pauvre article putain

Et sabito le desco je rajoute ça : https://www.legifrance.gouv.fr/affichNomenclatureJudi.do;jsessionid=484C67FE63C5722B170687AA49D5E794.tplgfr36s_3?id=JURINOME000007675010

https://cabinet-avocat-daude.fr/le-divorce-pour-faute-toujours-dactualite-la-notion-de-faute-a-la-loupe/ (tiens un pauvre site de vulgarisation vu que t'es incapable de lire un article et de le comprendre)

"Double condition de l'article 242 du Code civil"

Bordel jamais vu de toute ma vie un juriste aussi mauvais, deviens jamais avocat le desco s'il te plaît

Flemme de lire tout le topic mais je vois pas pourquoi c'est parti en débat sur un cours de droit de la famille en L1 droit

+ courage au couple qui a perdu sa maison

Oui c'est ce qui est écrit ET ça annonce la deuxième condition mais bordel tu sais même pas lire un article à quel moment t'as crû que j'allais croire que t'étais plus qu'un segpa ?

Et je répète l'arrêt du 20 avril 1989 de la Cour de Cassation énonce ces deux conditions, c'est même pas sujet à questionnement, tu sais pas lire un pauvre article putain

"Double condition" alors que y a un gros ou
Le "et" et juste pour la deuxième condition du ou, c'est dans la continuité de la phrase..

Mais bon, monsieur fait son pseudo juriste a deux balle qui pensent être au dessus des lois et essai de décrédibiliser ce que la loi en elle même dit

Bordel, t'as voulu faire des études de droit, t'as lamentablement échoué, tu passes tes journées a faire le pseudo juriste sur twitter, alors que ça passe ses journées a jouer à Pheonix Wright et a lire des articles que tu comprends même pas

Tu m'auras bien fait rire en tout cas, le devoir de fidélité qui n'est pas une cause de divorce, ce cuck qui adhère à la tromperie même lorsque la loi s'y oppose

Le 05 août 2020 à 03:29:02 Hitmap14 a écrit :
Sabito ce desco !

Ca sort les doubles comptes

Bref, c'était bien marrant, j'espère que jamais vous aurez affaire à la justice de votre vie, vu comment t'es puéril

Le 05 août 2020 à 03:27:10 Auteur blacklisté a écrit :

Oui c'est ce qui est écrit ET ça annonce la deuxième condition mais bordel tu sais même pas lire un article à quel moment t'as crû que j'allais croire que t'étais plus qu'un segpa ?

Et je répète l'arrêt du 20 avril 1989 de la Cour de Cassation énonce ces deux conditions, c'est même pas sujet à questionnement, tu sais pas lire un pauvre article putain

"Double condition" alors que y a un gros ou
Le "et" et juste pour la deuxième condition du ou, c'est dans la continuité de la phrase..

Mais bon, monsieur fait son pseudo juriste a deux balle qui pensent être au dessus des lois et essai de décrédibiliser ce que la loi en elle même dit

Bordel, t'as voulu faire des études de droit, t'as lamentablement échoué, tu passes tes journées a faire le pseudo juriste sur twitter, alors que ça passe ses journées a jouer à Pheonix Wright et a lire des articles que tu comprends même pas

Tu m'auras bien fait rire en tout cas, le devoir de fidélité qui n'est pas une cause de divorce, ce cuck qui adhère à la tromperie même lorsque la loi s'y oppose

On ne sait pas lire mais on se sent juriste
+ dostatio a raison

Le 05 août 2020 à 03:29:50 Sabito a écrit :

Le 05 août 2020 à 03:29:02 Hitmap14 a écrit :
Sabito ce desco !

Ca sort les doubles comptes

Bref, c'était bien marrant, j'espère que jamais vous aurez affaire à la justice de votre vie, vu comment t'es puéril

Tu dérailles complètement khey ! Il t'a mis en PLS, ravale ta fierté et admets que tu es un desco incapable de comprendre un article bien clair.

Le 05 août 2020 à 03:27:10 Sabito a écrit :

Oui c'est ce qui est écrit ET ça annonce la deuxième condition mais bordel tu sais même pas lire un article à quel moment t'as crû que j'allais croire que t'étais plus qu'un segpa ?

Et je répète l'arrêt du 20 avril 1989 de la Cour de Cassation énonce ces deux conditions, c'est même pas sujet à questionnement, tu sais pas lire un pauvre article putain

"Double condition" alors que y a un gros ou

Oui c'est ce qu'on appel une condition alternative ce que je te dis depuis le début

Et je répète l'arrêt du 20 avril 1989 de la Cour de Cassation énonce ces deux conditions, c'est même pas sujet à questionnement, tu sais pas lire un pauvre article putain

Bordel, t'as voulu faire des études de droit, t'as lamentablement échoué, tu passes tes journées a faire le pseudo juriste sur twitter, alors que ça passe ses journées a jouer à Pheonix Wright et a lire des articles que tu comprends même pas

Ayaaaa c'est le mec qui n'est pas capable de voir une double condition dans un article qui ose me dire ça, t'es sur que t'es pas entrain de me raconter ta propre vie là

Tu sais que même un pauvre L1 connait cet article ?

Tu m'auras bien fait rire en tout cas, le devoir de fidélité qui n'est pas une cause de divorce, ce cuck qui adhère à la tromperie même lorsque la loi s'y oppose

Le devoir de fidélité ne peut pas être une cause de divorce puisque c'est un devoir, c'est le manquement à ce devoir qui peut être une cause divorce s'il est corrélé à une violation qui rend intolérable le maintien de la vie commune

Quand au sujet de discorde tu vas sur légifrance où t'ouvres ton Code Civil, tu vas voir l'arrêt du 20 novembre 2013, l'épouse qui commet un adultère et se retrouve à être enfanter par un tiers si le mari refusait d'avoir des enfants elle ne commet pas une faute au sens de l'article 242, t'as juste à taper l'arrêt sur légifrance le segpa je vois même pas pourquoi je m'abaisse à répondre à un bac -2 de ce niveau

Le 05 août 2020 à 00:17:11 PuceX a écrit :
Je comprend rien bordel, comment le notaire a pu se planter

Et le gars qui achète son terrain, qui lui a vendu à la base ? Le vendeur était au courant qu'il y avait une maison sur son terrain ? Vu le prix, c'est le tarif d'un terrain qui n'est pas à bâtir, comment ça se fait qu'il y a une maison dessus branchée electricité/eau, etc.. ?

Putain trop de questions, je soupçonne la construction illégale de la maison, ou une magouille au niveau des terrains, du style le couple achète un terrain et en utilise 2 avec celui d'à côté, enfin je sais pas trop

Généralement tout est bien délimité et réglementé quand tu cèdes ta propriété... là ça à l'air d'être en rase campagne, la végétation est laissée libre, il ne doit pas y avoir de bornes de propriétés, c'est le bordel

énormément de magouilles dans ces campagnes

Le 05 août 2020 à 01:03:51 chauffagiste004 a écrit :
La problème c'est que c'est parole contre parole, on a aucune preuve de ce qui a été proposé dans les négociation, si elle on bien eu lieu.

Mais bon notre cher Eddy ne respire pas vraiment l’honnêteté

Je l'imagine bien proposé un arrangement du genre """Je vous achètent votre maison pour 45k""" ou je vous vend le terrain pour 60k

Si il y a une tentative d'arrangement honnête, le coupe aurait mieux fait d'accepter

Ils auraient très bien pu échanger les terrains + le couple participe au début de la construction de la maison du mec. Là le couple de cuck est maintenant propriétaire de la forêt d'à coté

[10:02:10] <Kokolantah>
Tellement de magouilles que la situation en devient ubuesque. Sinon ils ne peuvent pas échanger leurs parcelles ? Ça serait plus simple