Topic de tomcrousiere :

Trouver un trésor > Que dit la loi ?

Salut les clés, je m'interrogeais sur ce sujet assez ambigu je trouve

Que se passe-t-il si on découvrait en cherchant à travers des livres d'explorateurs/savants anciens un trésor que ça soit en France ou à l'étranger ? Imaginons qu'il s'agisse là de 500 lingots d'or, ça marche comment la réclamation du butin ? On se fait tout voler ? 50/50 avec le pays sur lequel le trésor est ?

Imagine qu'un milliardaire rassemble des chercheurs etc à son compte et trouve la cité d'Atlantide par exemple, avec plein d'artefacts etc

Légalement parlant c'est les siens ou il doit les céder ? :rire:

Le 27 février 2024 à 18:36:09 :
T'es un pirate ?

Sans être pirate y'a plein d'histoires de trésors à tels endroits avec leurs lots de mystères :hap:

Un exemple (mais cliché), un sous-marin allemand pendant la 2nde guerre qui serait coulé quelque part avec plein de lingots, admettons que t'arrive à le trouver et à prendre les lingots, que se passe-t-il ?

Le 27 février 2024 à 18:37:59 :

Le 27 février 2024 à 18:36:09 :
T'es un pirate ?

Sans être pirate y'a plein d'histoires de trésors à tels endroits avec leurs lots de mystères :hap:

Un exemple (mais cliché), un sous-marin allemand pendant la 2nde guerre qui serait coulé quelque part avec plein de lingots, admettons que t'arrive à le trouver et à prendre les lingots, que se passe-t-il ?

Oublie pas d'enterrer le butin après pour la génération future

[18:37:59] <tomcrousiere>

Le 27 février 2024 à 18:36:09 :
T'es un pirate ?

Sans être pirate y'a plein d'histoires de trésors à tels endroits avec leurs lots de mystères :hap:

Un exemple (mais cliché), un sous-marin allemand pendant la 2nde guerre qui serait coulé quelque part avec plein de lingots, admettons que t'arrive à le trouver et à prendre les lingots, que se passe-t-il ?

Ça dépend où tu le trouves

trésor archéologique : tu n'as le droit à rien
autres trésors : tu dois le signaler aux autorités et si le propriétaires ne se manifeste pas dans un certain délais et que ce n'est pas issu d'un vol, on te donne la moitié
En théorie c’est 50/50 entre l’Etat et toi mais bon, en pratique je me demande comment ça se passe pour des trésors « controversés » ou dont l’origine n’est pas claire... Genre si tu trouves la cachette d’un criminel « récent » qui a enterré un butin, ça m’étonnerait que tu puisses en garder même 1%.
Tu le déposes sur la planète au trésor après avoir donné 20% à l'état quelle question :(

Le 27 février 2024 à 18:42:35 :
trésor archéologique : tu n'as le droit à rien
autres trésors : tu dois le signaler aux autorités et si le propriétaires ne se manifeste pas dans un certain délais et que ce n'est pas issu d'un vol, on te donne la moitié

comment ça se fait ? quand les anglais ont découvert toutankhamon (je pensais que les british avaient aspiré tous les artefacts mais bmg la majorité est à caire) je comprends pas qu'ils n'aient pas eu le droit de garder des trucs ? Je présume qu'ils ont quand même embarqué quelques trucs parce que bon, ça reste eux qui ont financé et fait les avancées/travaux pour trouver ce trésor tu vois :(

Si un pays veut garder son trésor, il autorise pas des fouilles de pays étrangers alors

Dans ton cul

L'état prend tout

Je déconne pas
On se fait niquer tout le temps

Le 27 février 2024 à 18:46:26 :

Le 27 février 2024 à 18:42:35 :
trésor archéologique : tu n'as le droit à rien
autres trésors : tu dois le signaler aux autorités et si le propriétaires ne se manifeste pas dans un certain délais et que ce n'est pas issu d'un vol, on te donne la moitié

comment ça se fait ? quand les anglais ont découvert toutankhamon (je pensais que les british avaient aspiré tous les artefacts mais bmg la majorité est à caire) je comprends pas qu'ils n'aient pas eu le droit de garder des trucs ? Je présume qu'ils ont quand même embarqué quelques trucs parce que bon, ça reste eux qui ont financé et fait les avancées/travaux pour trouver ce trésor tu vois :(

Si un pays veut garder son trésor, il autorise pas des fouilles de pays étrangers alors

une archéologue disait que dans l'ancien régime juridique tu avais la moitié de la valeur du trésor mais 0 indemnités liées aux dégâts occasionnés par les fouilles. Or dans 99% des cas, le gain était inférieur au bénéfice
D'où l'idée d'être indémnisé à 100% mais de ne rien toucher

Si je me souviens bien, il faut partager (50/50) avec le propriétaire du fonds (un particulier ou l'État).
Ba en théorie ça dépend déjà d'où tu déterres le trésor, chaque pays a sa législation la dessus (en France il me semble que c'est 50/50 entre l'inventeur et le proprio du terrain)
Mais il est de fait pas rare que les chercheurs de trésor agissent clandestinement, puisque si tu trouves un trésor de valeur il y a de bonne chances de se faire carotte (il y a des histoires marrantes comme ça, comme le "Black swan" trouvé et récupéré par une société américaine spécialisé et qui a du le rendre intégralement après des années de bataille juridique)

Le 27 février 2024 à 18:47:50 :
Dans ton cul

L'état prend tout

Je déconne pas
On se fait niquer tout le temps

Si t'as trouvé 50 lingots d'or dans un temple abandonné aztec en Amazonie et que t'arrive en France pour poser ton or en banque, tu think que l'etat français call le pays d'Am du Sud pour lui dire "on a 50 lingots qui vous appartiennent" ?

Le 27 février 2024 à 18:58:19 :

Le 27 février 2024 à 18:47:50 :
Dans ton cul

L'état prend tout

Je déconne pas
On se fait niquer tout le temps

Si t'as trouvé 50 lingots d'or dans un temple abandonné aztec en Amazonie et que t'arrive en France pour poser ton or en banque, tu think que l'etat français call le pays d'Am du Sud pour lui dire "on a 50 lingots qui vous appartiennent" ?

tu passes jamais la sécurité de l'aeroport avec ca

Le 27 février 2024 à 18:58:58 :

Le 27 février 2024 à 18:58:19 :

Le 27 février 2024 à 18:47:50 :
Dans ton cul

L'état prend tout

Je déconne pas
On se fait niquer tout le temps

Si t'as trouvé 50 lingots d'or dans un temple abandonné aztec en Amazonie et que t'arrive en France pour poser ton or en banque, tu think que l'etat français call le pays d'Am du Sud pour lui dire "on a 50 lingots qui vous appartiennent" ?

tu passes jamais la sécurité de l'aeroport avec ca

il faut faire comme de Funes quand il veut passer ses lingots en Suisse

Le 27 février 2024 à 18:57:32 :
Ba en théorie ça dépend déjà d'où tu déterres le trésor, chaque pays a sa législation la dessus (en France il me semble que c'est 50/50 entre l'inventeur et le proprio du terrain)
Mais il est de fait pas rare que les chercheurs de trésor agissent clandestinement, puisque si tu trouves un trésor de valeur il y a de bonne chances de se faire carotte (il y a des histoires marrantes comme ça, comme le "Black swan" trouvé et récupéré par une société américaine spécialisé et qui a du le rendre intégralement après des années de bataille juridique)

Aya je viens de voir c'est abusé qu'ils aient même pas un %, surtout quand le dit pays n'en branlait pas une pour le trouver (voir avaient zappé son existence probablement)

Le 27 février 2024 à 18:58:58 :

Le 27 février 2024 à 18:58:19 :

Le 27 février 2024 à 18:47:50 :
Dans ton cul

L'état prend tout

Je déconne pas
On se fait niquer tout le temps

Si t'as trouvé 50 lingots d'or dans un temple abandonné aztec en Amazonie et que t'arrive en France pour poser ton or en banque, tu think que l'etat français call le pays d'Am du Sud pour lui dire "on a 50 lingots qui vous appartiennent" ?

tu passes jamais la sécurité de l'aeroport avec ca

Tu loues un jet privé quand t'es sûr de trouver un tel truc et tu vas sur un aérodrome

Données du topic

Auteur
tomcrousiere
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27 février 2024 à 18:35:46
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