Chômage après démission en alternance ?
Supprimé
Le 09 octobre 2024 à 13:20:28 :
Le 09 octobre 2024 à 13:18:36 :
Le 09 octobre 2024 à 12:45:34 :
Pour faire simple : si tu tentes une rupture conventionnelle, tu toucheras .
Si tu démissionnes, non.
Et si tu te fais virer , tu toucheras aussi, tu t'assoiras sans doute sur des indemnités de licenciement( si tu fait intentionnellement une gaffe) , mais bon c'est le prix de la liberté.
Je te conseille de bien baisser le pied, et si ton employeur comprends toujours pas, arrète toi pour mal être au travail , ton employeur va vouloir négocier par magieNon désolée, la rupture conventionnelle n'existe que pour les CDI.
Avec une "Rupture d’un commun accord" (art. L.6222-18, al.2), aurais-je le dois à un chômage ?
Dsl j'ai demandé à ChatGPT et je pense qu'il a raison :
" En France, la rupture à l'amiable d'un contrat d'apprentissage, c'est-à-dire d'un commun accord entre l'employeur et l'apprenti, ne permet généralement pas à l'apprenti de bénéficier des allocations chômage (ARE - Allocation de retour à l'emploi). Cela s'explique par plusieurs facteurs liés à la nature même du contrat d'apprentissage et des conditions d'ouverture des droits au chômage.
Voici les points principaux à prendre en compte :
Nature du contrat d'apprentissage : Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail à part entière, mais il est destiné à la formation d'un jeune en alternance. En cas de rupture d'un commun accord, cela équivaut à une rupture conventionnelle dans d'autres types de contrats, mais cela ne donne pas systématiquement droit aux allocations chômage.
Droits à l'assurance chômage : Pour toucher le chômage, il faut remplir plusieurs conditions, notamment le fait d'avoir été involontairement privé d'emploi (licenciement, fin de contrat, rupture pour faute grave de l'employeur, etc.). La rupture à l'amiable, comme la démission, est souvent considérée comme un départ volontaire, ce qui n'ouvre pas droit au chômage sauf cas particuliers (ex : démission pour motif légitime).
Exceptions possibles : Certaines exceptions permettent de percevoir le chômage après la rupture d'un contrat d'apprentissage, même à l'amiable, dans des situations spécifiques :
Justification d’un motif légitime (ex. déménagement du conjoint, raisons médicales, etc.).
Si la rupture est accompagnée de l’inscription à un nouveau contrat d’apprentissage ou un autre contrat de travail dans un délai court.
En cas de requalification de la rupture par Pôle emploi, mais cela reste rare.
Indemnités chômage sous conditions : Si l’apprenti a travaillé suffisamment longtemps et cotisé à l’assurance chômage (au moins 130 jours travaillés ou 910 heures, soit environ 6 mois), et si la rupture du contrat d'apprentissage n'est pas considérée comme volontaire, il pourrait, dans certains cas, ouvrir des droits aux allocations chômage."
RESUME .gif ":d)")
Fais-toi virer et vérifie si tu as bossé assez pour toucher le chômage
Données du topic
- Auteur
- OmmNiiScii
- Date de création
- 9 octobre 2024 à 12:14:03
- Date de suppression
- 1 novembre 2024 à 10:28:00
- Supprimé par
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