Topic de kj-calin15 :

Un IMMENSE reseau de producteur de CANNABIS démantelé dans les pyrennees

Le 16 septembre 2024 à 19:24:09 Macareu a écrit :

Le 16 septembre 2024 à 19:14:49 :
Juste au cas où : si c'est pas la brigade des stupéfiants qui s'occupe de l'affaire, ce n'est jamais une grosse prise.

On sait pas trop pourquoi mais les stups sont encore rattachés à la PN alors qu'en réalité, comme la douane et la préfecture, leurs missions sont largement différentes et au-dessus.

Quand on envoi la gendarmerie ou le reste de la PN, c'est pour des petites affaires genre là 5 plants :hap:

Le mec va prendre quoi selon toi ?
Si il a un casier vierge

Amende ?

Quand tu fais pousser c'est pas une amende c'est fabrication de produit stupéfiants, tribunal direct.

Après pour des quantités pareilles, le juge requalifie les faits en détention de produit, et c'est une amende qui tombe.

Pour conso c'est une amende

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kj-calin15
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16 septembre 2024 à 18:58:42
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