Le juge peut examiné des pièces pendant un délibéré ?

L'audience a eu lieu, le juge n'a pas prononcé sont verdict, il a mis en place un délibéré pour fin février.

Est-ce que le juge peut examiner et enquêter pendant le délibéré sur les pièces j'ai joint au procès ?

Le 06 février 2023 à 16:35:32 :
Up les jean droit... Je risque des années de taule no fake

t'as fais quoi?

Le 06 février 2023 à 16:35:32 :
Up les jean droit... Je risque des années de taule no fake

Go expat

Le 06 février 2023 à 16:38:12 :

Le 06 février 2023 à 16:35:32 :
Up les jean droit... Je risque des années de taule no fake

Go expat

Avant je veux savoir s'ils peuvent enquêter sur les pièces produite

Le 06 février 2023 à 16:36:41 :

Le 06 février 2023 à 16:35:32 :
Up les jean droit... Je risque des années de taule no fake

t'as fais quoi?

J'ai rien fait concrètement mais je suis lié a une grosse affaire avec le milieu lyonnais et la Suisse.. J'en dirais pas plus

Le 06 février 2023 à 16:42:12 :
Non, tu es baisé l'auteur

Nan mais sérieux, ils peut vérifier les pièces produite après l'audience pendant son délibéré de mes 2 ?

Le 06 février 2023 à 16:46:45 :
Bah non l'affaire est jugé, t'as pris un avocat ? Tu peux faire appel de la décision dans les 15 jours si tu trouves qu'il ont été sévères.

Nan il a pas rendu de jugement, je suis a l'étranger j'ai eu mes avocats par whatsapp ils m'ont dit s'est remis en délibéré mais ca a l'air de sentir bon (sans se prononcé) le juge est resté impassible, na rien laisser paraître.

Donc je me demande sur les pièces que j'ai produit ils peut enquêter pendant le délibéré

Le 06 février 2023 à 16:45:43 :
bah non, quand on délibère on délibère uniquement grâce aux pièces déjà produites.
sinon il faut revoir l'affaire et elle est renvoyée.

Merci gros sac tu gère, je voulais déranger les baveux pour ça

Le 06 février 2023 à 16:44:29 :
Saint omer?

Chavanod..