ca veut dire quoi "jurisprudence" ?
- 1
je regarde la définition sur google mais je ne comprends toujours pas ce que ca veut dire
quelqu'un pour m'expliquer rapidement ?
Le 23 février 2022 à 15:32:40 :
y avait ta grand mère avec un 5D
?
Imagine un scénario fictif, où une personne fortement alcoolisé tue quelqu'un à coup de couteau, et que le tribunal qui le juge considère que le tueur n'avait pas conscience de ce qu'il faisait car il était alcoolisé, et décide donc de ne pas le condamner
Alors la jurisprudence sur ce genre de question sera que quand une personne alcoolisé tue quelqu'un à coup de couteau, il ne faudra jamais la condamner, car c'est comme ça que cette question à été réglé, il faut donc appliquer le même principe pour chaque jugement, c'est ce qu'on appelle la jurisprudence
En gros quand un tribunal juge une affaire, il peut se baser sur une affaire similaire déjà jugé précédemment, et calquer les peines sur le jugement précédent plutôt que de refaire le travail.
Généralement ce sont les avocats qui se basent sur des anciens jugement d'affaires similaire pour appuyer leurs arguments (ils sélectionnent ce qui les arrangent aussi).
Je sais pas si c'est plus clair sur le principe pour toi
Le 23 février 2022 à 15:31:43 :
je regarde la définition sur google mais je ne comprends toujours pas ce que ca veut direquelqu'un pour m'expliquer rapidement ?
C'est une décision de justice l'OP
Quand un juge (ou des juges) decide pour la 1er affaire d un type particulier, alors que la loi n avait pas prévu un tel cas
On dira que le jugement fait jurisprudence car si un autre cas similaire se trouve devant la justice alors l autre juge qui s en occupera sera obligé de plus ou moins suivre les même recommandation (sinon la justice serai incoherente avec elle même)
Dalloz :
"Définition
La jurisprudence se définit dans un sens large comme l'ensemble des décisions de justice qui sont rendues pendant une certaine période dans une matière, dans une branche ou dans l'ensemble du droit.
Dans un sens plus étroit, il s'agit de l'ensemble des décisions concordantes rendues par les juridictions sur une même question de droit."
Le 23 février 2022 à 15:39:38 :
Dalloz :"Définition
La jurisprudence se définit dans un sens large comme l'ensemble des décisions de justice qui sont rendues pendant une certaine période dans une matière, dans une branche ou dans l'ensemble du droit.Dans un sens plus étroit, il s'agit de l'ensemble des décisions concordantes rendues par les juridictions sur une même question de droit."
C'est vraiment imbuvable le droit....
Le 23 février 2022 à 15:41:00 :
Le 23 février 2022 à 15:39:38 :
Dalloz :"Définition
La jurisprudence se définit dans un sens large comme l'ensemble des décisions de justice qui sont rendues pendant une certaine période dans une matière, dans une branche ou dans l'ensemble du droit.Dans un sens plus étroit, il s'agit de l'ensemble des décisions concordantes rendues par les juridictions sur une même question de droit."
C'est vraiment imbuvable le droit....
D'apparence oui, c'est fait exprès
- 1
Données du topic
- Auteur
- RequinEnColere
- Date de création
- 23 février 2022 à 15:31:43
- Nb. messages archivés
- 17
- Nb. messages JVC
- 17