le khey qui a mis du contenu gore
Il risque quoi?
C est cho pour lui
Rien t es sur?
Trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende
La diffusion de tels contenus en ligne, qu'il s'agisse d'images, de textes ou de vidéos, peut tomber sous le coup de plusieurs articles de loi. L'article 227-24 du Code Pénal, qui sanctionne avant tout le fait qu'un mineur puisse avoir accès à un tel contenu.
Le 16 décembre 2021 à 01:35:09 :
Il en a posté sur mon topic nn? J'ai pas ouvert j'ai ddb direct je le sentais pas
Natacha on voyait rien
miskine l auteur qui se fait swatter dans 4h12 et perquisitionner et fini en gav et qui passe en comparition imediate
Le 16 décembre 2021 à 01:34:15 :
Rien t es sur?Trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende
La diffusion de tels contenus en ligne, qu'il s'agisse d'images, de textes ou de vidéos, peut tomber sous le coup de plusieurs articles de loi. L'article 227-24 du Code Pénal, qui sanctionne avant tout le fait qu'un mineur puisse avoir accès à un tel contenu.
Le 16 décembre 2021 à 01:45:45 :
Funkytownmexico pk tu fais ca
Je suis le mec qui a envoyé funky town mexico /mp-moi
Le 16 décembre 2021 à 01:34:15 choanana a écrit :
Rien t es sur?Trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende
La diffusion de tels contenus en ligne, qu'il s'agisse d'images, de textes ou de vidéos, peut tomber sous le coup de plusieurs articles de loi. L'article 227-24 du Code Pénal, qui sanctionne avant tout le fait qu'un mineur puisse avoir accès à un tel contenu.
Rien tant que c'est pas du pédo dans les faits
Le 20 décembre 2021 à 03:02:04 Steinhauer a écrit :
Le 16 décembre 2021 à 01:34:15 choanana a écrit :
Rien t es sur?Trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende
La diffusion de tels contenus en ligne, qu'il s'agisse d'images, de textes ou de vidéos, peut tomber sous le coup de plusieurs articles de loi. L'article 227-24 du Code Pénal, qui sanctionne avant tout le fait qu'un mineur puisse avoir accès à un tel contenu.
Rien tant que c'est pas du pédo dans les faits
Arnaud a pris du ferme pour avoir post la tête de samuel
Le 20 décembre 2021 à 03:02:58 Frenlix a écrit :
Le 20 décembre 2021 à 03:02:04 Steinhauer a écrit :
Le 16 décembre 2021 à 01:34:15 choanana a écrit :
Rien t es sur?Trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende
La diffusion de tels contenus en ligne, qu'il s'agisse d'images, de textes ou de vidéos, peut tomber sous le coup de plusieurs articles de loi. L'article 227-24 du Code Pénal, qui sanctionne avant tout le fait qu'un mineur puisse avoir accès à un tel contenu.
Rien tant que c'est pas du pédo dans les faits
Arnaud a pris du ferme pour avoir post la tête de samuel
Ou de l'incitation à la haine
Le 20 décembre 2021 à 03:02:04 :
Le 16 décembre 2021 à 01:34:15 choanana a écrit :
Rien t es sur?Trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende
La diffusion de tels contenus en ligne, qu'il s'agisse d'images, de textes ou de vidéos, peut tomber sous le coup de plusieurs articles de loi. L'article 227-24 du Code Pénal, qui sanctionne avant tout le fait qu'un mineur puisse avoir accès à un tel contenu.
Rien tant que c'est pas du pédo dans les faits
Mais c'est du contenu nécrophile donc il risque de la prison
Données du topic
- Auteur
- Choanana
- Date de création
- 16 décembre 2021 à 01:29:39
- Nb. messages archivés
- 21
- Nb. messages JVC
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