Un pote va passer au TRIBUNAL à cause d’un SAC MCDO

Le 04 mars 2021 à 01:47:01 TheWolfAmongUs a écrit :
Ce fake, c'est juste du contraventionel.

Le 04 mars 2021 à 01:44:02 YandereGame2 a écrit :
Ah j'ai compris, ton pote a laissé des déchets par terre.
C'est pour ça qu'il est cherché
Mais on a une sanction si on fait ça ? Tibunal ça à l'air exagéré non ?

Totalement exagéré oui, on a même chercher sur le net on a trouver aucun cas similaire que des cas avec des mecs qui jettent vraiment de gros déchets genre des machines ou des canapés

Le 04 mars 2021 à 01:47:24 zigoutlard a écrit :

Le 04 mars 2021 à 01:46:02 YandereGame2 a écrit :
Dans certains pays on a une amende. Mais en France non ? A moins que ma grotte soit bien comme on dit

Déposer, abandonner, jeter ou déverser tout type de déchets sur la voie publique est puni d'un amende forfaitaire

de 68 €, à la condition de payer immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d'infraction (ou l'envoi de l'avis d'infraction),

ou de 180 €, si les 68 € ne sont pas payés dans le délai de 45 jours.

cimer, source ?

Le 04 mars 2021 à 01:46:15 zigoutlard a écrit :
En polus c'est simple de se défendre, vu que ca se passe 1 an auparavant :

" Désolé monsieur le juge, je suis sûr de l'avoir jeté dans une poubelle, surement le vent ou d'autres élèments qui l'ont fait s'envoler, c'est possible "

Et au pire ce qu'il aura ? Un rappel à la loi je suppose

Je pense ouais + amende, mais c’est dingue ce gaspillage de resources même les magistrats ils ont du serrés en voyant ça

Le 04 mars 2021 à 01:48:19 YandereGame2 a écrit :

Le 04 mars 2021 à 01:47:24 zigoutlard a écrit :

Le 04 mars 2021 à 01:46:02 YandereGame2 a écrit :
Dans certains pays on a une amende. Mais en France non ? A moins que ma grotte soit bien comme on dit

Déposer, abandonner, jeter ou déverser tout type de déchets sur la voie publique est puni d'un amende forfaitaire

de 68 €, à la condition de payer immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d'infraction (ou l'envoi de l'avis d'infraction),

ou de 180 €, si les 68 € ne sont pas payés dans le délai de 45 jours.

cimer, source ?

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31963#:~:text=Oui.,puni%20d'une%20amende%20p%C3%A9nale.

Un flic gaucho qui pense que c'est au petit peuple de faire des efforts.

Nonobstant ton pote est un abruti.

Le 04 mars 2021 à 01:52:01 Puceaunitcheen a écrit :
Un flic gaucho qui pense que c'est au petit peuple de faire des efforts.

Nonobstant ton pote est un abruti.

Tous les partis sont médiocres dans cette histoire

Le 04 mars 2021 à 01:48:10 Joker_Deter a écrit :

Le 04 mars 2021 à 01:44:02 YandereGame2 a écrit :
Ah j'ai compris, ton pote a laissé des déchets par terre.
C'est pour ça qu'il est cherché
Mais on a une sanction si on fait ça ? Tibunal ça à l'air exagéré non ?

Totalement exagéré oui, on a même chercher sur le net on a trouver aucun cas similaire que des cas avec des mecs qui jettent vraiment de gros déchets genre des machines ou des canapés

si ton pote gagne ça fera jurisprudence le nom de ton pote ! La classe

En vrai mérité, en plus a la campagne, abusé mais mérité, franchement quoi de plus dégeu que de voir un sac mcdo de kssos qui traine par terre dans la nature ? Jsais pas tu le met dans ta voiture et dès que tu vois une poubelle (c'est vrai que c'est hyper rare) tu le met dedans

Le 04 mars 2021 à 01:54:28 Riiickyy a écrit :

Le 04 mars 2021 à 01:48:10 Joker_Deter a écrit :

Le 04 mars 2021 à 01:44:02 YandereGame2 a écrit :
Ah j'ai compris, ton pote a laissé des déchets par terre.
C'est pour ça qu'il est cherché
Mais on a une sanction si on fait ça ? Tibunal ça à l'air exagéré non ?

Totalement exagéré oui, on a même chercher sur le net on a trouver aucun cas similaire que des cas avec des mecs qui jettent vraiment de gros déchets genre des machines ou des canapés

si ton pote gagne ça fera jurisprudence le nom de ton pote ! La classe

En vrai mérité, en plus a la campagne, abusé mais mérité, franchement quoi de plus dégeu que de voir un sac mcdo de kssos qui traine par terre dans la nature ? Jsais pas tu le met dans ta voiture et dès que tu vois une poubelle (c'est vrai que c'est hyper rare) tu le met dedans

Gagner quoi ? Y’a rien a défendre

Le pire c’est qu’il avait une poubelle justement, là où il a jeté le sac c’est un endroit où on va souvent et y’a le petit parking et une poubelle juste à côté